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| ''Cette image est dans le '''domaine public''' car il s'agit d'un document iconographique dont les droits patrimoniaux ont '''expiré''', ou de la reproduction de ce document.''<br />
 
| ''Cette image est dans le '''domaine public''' car il s'agit d'un document iconographique dont les droits patrimoniaux ont '''expiré''', ou de la reproduction de ce document.''<br />
  

Version du 12 décembre 2013 à 10:37

Domaine public Cette image est dans le domaine public car il s'agit d'un document iconographique dont les droits patrimoniaux ont expiré, ou de la reproduction de ce document.

Ceci est valable aux États-Unis d'Amérique, au Canada, ainsi que dans l'Union Européenne et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Attention, en France, les années de guerre peuvent prolonger la durée de la protection des œuvres.



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